Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE
/
COURONNE DE LA REINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURONNE DE LA REINE
CORTON ANDRE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1592083
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2020

Présentation de la marque COURONNE DE LA REINE

Déposée le 15 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURONNE DE LA REINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE domicilié(e) - 21420 - ALOXE-CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque COURONNE DE LA REINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COURONNE DE LA REINE est expirée depuis le 15 mai 2020.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , PA PIERRE ANDRE , JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE , ANDRE PIERRE


CORTON ANDRE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21420 - ALOXE-CORTON - France - SIREN 515520369


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164346 - Publication au BOPI 2000-02-08

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434751 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18

Vins, cidres alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers